Clotilde Cazamajour

Artiste

Mentions légales

Le présent site www.clotildecazamajour.com est édité par Clotilde Cazamajour et la société URBANITY, SARL au capital de 1000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 8116363800032, dont le siège social est situé 553 chemin des Areys 47150 Monflanquin – email : contact@clotildecazamajour.com / contact@urbanity-concept.fr
Numéro de TVA intracommunautaire : FR720811636380
Crédits photos : Clotilde Cazamajour l Crédits textes : Clotilde Cazamajour l NO NFT

Directeur de la publication : Clotilde Cazamajour
Hébergeur du site : Squarespace Ireland Ltd, Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Irlande, Téléphone : +35319058597

L’accès au site web ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le respect des conditions d’utilisation décrites ci-après définies. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site web constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes.

CONTENU DU SITE WEB

Clotilde Cazamajour et la SARL URBANITY sont autorisées à modifier le contenu du site sans préavis, tout comme lLe supprimer ou le modifier, ainsi que son accès, librement et sans justification, n'étant pas responsables des conséquences éventuelles aux utilisateurs. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.

L'utilisation du contenu du site web pour faire de la publicité, louer ou diffuser de la publicité, ou des informations propres ou de tiers sans l'autorisation de Clotilde Cazamajour ou de la SARL URBANITY est interdite, de même que la réutilisation des images, œuvres et contenus du présent site. Est également interdite la transmission de publicité ou d'informations, par le biais de services ou d’informations disponibles aux utilisateurs, que son utilisation soit gratuite ou non. Clotilde Cazamajour et la SARL URBANITY ne seront pas responsables des hyperliens externes établis en relation avec ce site web ou le contenu des sites tiers vers lesquels ils dirigent l'utilisateur.

RESPONSABILITÉ

Clotilde Cazamajour et la SARL URBANITY s’efforcent d’assurer au mieux de leurs possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site web, dont elles se réservent le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. En tout état de cause, Clotilde Cazamajour et la SARL URBANITY ne peuvent pas garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie, ni un engagement de leur part à l’égard des internautes. Plus spécifiquement, Clotilde Cazamajour et la SARL URBANITY ne sauraient être tenues pour responsable de :

Toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
Tous dommages résultant d’une intrusion informatique d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;
Tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que de l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Il est enfin précisé que Clotilde Cazamajour et la SARL URBANITY ne maîtrisent pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attirent l’attention des internautes sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Clotilde Cazamajour est titulaire du nom du domaine du site web.

Le site web dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, vidéos, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de Clotilde Cazamajour et la SARL URBANITY, seules habilitées à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents.

L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit.

La violation des droits de Clotilde Cazamajour et de la SARL URBANITY expose son auteur aux sanctions prévues tant par le code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d’auteur (article L. 335-1 et suivants), de droit des marques (article L. 716-1 et suivants) et par le code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

L’usage de tout ou partie du site web, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit.

La violation des droits de Clotilde Cazamajour et de la SARL URBANITY expose son auteur aux mêmes sanctions que ci-dessus, prévues par le code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d’auteur (article L. 335-1 et suivants), de droit des marques (article L. 716-1 et suivants) et par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

DONNEES PERSONNELLES - RGPD

Nature des données à caractère personnel et respect de la vie privée : sont entendues par données à caractère personnel toute information personnelle (notamment : nom, prénom, date de naissance, adresses e-mail et postales) que les internautes sont susceptibles de fournir à Clotilde Cazamajour et la SARL URBANITY dans le cadre de tout message adressé sur le site via les rubriques « nous contacter « ou « s’inscrire à la newsletter ».

Ces données, quelle qu’en soit la nature, peuvent permettre -directement ou indirectement- à Clotilde Cazamajour et la SARL URBANITY d’identifier et de mieux connaître les internautes et de leur adresser leur newsletter et/ou de répondre à leurs messages. Lorsque l’internaute fournit des données à caractère personnel, il s’engage à répondre aux questions qui lui sont posées ainsi qu’à communiquer dans ce cadre à Clotilde Cazamajour et la SARL URBANITY des informations complètes, exactes, à jour et ne portant pas préjudice aux intérêts ou aux droits de tiers.

Consentement : aucune donnée à caractère personnel n’est collectée sans le consentement des internautes. La nature facultative ou obligatoire des mentions à communiquer à Clotilde Cazamajour et la SARL URBANITY, dans le cadre de la collecte effectuée sur le site, sera préalablement indiquée aux internautes. Ces derniers ne sont aucunement contraints de transmettre à Clotilde Cazamajour et la SARL URBANITY des données à caractère personnel.

Clotilde Cazamajour et la SARL URBANITY sont responsables de la collecte et du traitement des données à caractère personnel effectués sur le site web. Elles sont les seules destinataires des données à caractère personnel collectées sur le site. Elles ne transmettront pas les données personnelles de l’internaute à un tiers sauf dans les cas suivants :

Accord préalable de l’internaute ;
Pour fournir à l’internaute le service qu’il demande ;
En cas de sommation par une autorité administrative ou judiciaire de lui communiquer les données à caractère personnel collectées sur le site.

Chaque internaute dispose d’un droit d’accès, de rectifier, de compléter, de mettre à jour, de verrouiller ou d’effacer les données à caractère personnel le concernant et, pour des motifs légitimes, de s’opposer à leur traitement. Pour exercer ces droits, l’internaute peut nous contacter par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@clotildecazamajour.com.

LITIGES

Les présentes conditions et mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Le tribunal de commerce d’Agen sera territorialement compétent pour connaître de tout litige afférent à l’utilisation du site, sauf dispositions contraires découlant du Règlement n°44/2001 du 20 décembre 2000 sur la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale (Bruxelles I).

Pour toute question sur l’utilisation du site et/ou sur les présentes mentions, l’internaute peut adresser un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@clotildecazamajour.com.